Saugfähiges Produkt
Brevet européen · EP2014269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2014269
- Numéro de demande
- EP08010613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2008
- Publié
- 14 janv. 2009
- Délivré
- 10 août 2011
- Radié
- 10 août 2011
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 13/511 (2006.01)A61F 13/537 (2006.01)//A61F 13/532 (2006.01)//A61F 13/539 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007164672 22.06.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 10 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
Parties
Inventeur
Uchimoto, Kenichi
Osaka 541-0048, JP
Yasumitsu, Yasuji
Kochi-shi Kochi, 780-0921, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.