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Brevet européen · EP2016139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016139
Numéro de demande
EP07732543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
11 nov. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 7/12 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
Priorité
GB 0608126 24.04.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/001505 24.04.2007
Publication PCT
WO2007/125312 08.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 11 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2015

Parties

Titulaire

IMERYS MINERALS LIMITED

Imerys Minerals Limited

Par Moor Centre, Par Moor Road, Par, St Austell Cornwall PL24 2SQ, GB

Inventeur

SKUSE, David, Robert

Cornwall TR1 1BH, GB

GITTINS, David, Ian

Cornwall TR1 3AA, GB

AGRA-GUTIERREZ, Cesar

Cornwall PL25 5BW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.