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Brevet européen · EP2016230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016230
Numéro de demande
EP07756041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
11 janv. 2017
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
Priorité
US 794815 P 24.04.2006
US 838313 P 16.08.2006
Demande PCT
PCT/US2007/010103 24.04.2007
Publication PCT
WO2007/127288 08.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 11 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2017

Parties

Inventeur

BEARDEN, James, E.

Beaverton, OR 79008, US

DURAND, Severn, D.

Portland, OR 97217, US

SEVERSON, Michael, A.

Beaverton,OR 97007, US

CARPENTER, Christopher, M.

Tualatin, OR 97062, US

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