SANITÄRES SYSTEM MIT EINER HANDBRAUSE UND EINER LADEEINHEIT
Brevet européen · EP2016231 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2016231
- Numéro de demande
- EP07724721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 9 juin 2010
- Radié
- 30 avr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006021697 10.05.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/003794 28.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/128447 15.11.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
- 31 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
- 9 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2010
Parties
Inventeur
KUNKEL, Horst
70567 Stuttgart, DE
VEIGEL, Gunter
71229 Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.