MÉCANISME DE GONDS MOTORISÉS

Brevet européen · EP2016250 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016250
Numéro de demande
EP07766023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
7 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
9 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E05F 15/614 (2015.01)
Priorité
FR 0604137 10.05.2006
FR 0754101 28.03.2007
Demande PCT
PCT/FR2007/051243 10.05.2007
Publication PCT
WO2007/128943 15.11.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 18 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

  6. 7 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2021

Parties

Titulaire

MANTION

Mantion

7 Rue Gay Lussac, 25006 Besancon, FR

Inventeur

GONCALVES MONTEIRO, Victor

77115 Sivry-courtry, FR

PELAMOURGUE, Guy

77860 Couilly Pont aux Dames, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.