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Brevet européen · EP2016395 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016395
Numéro de demande
EP07728947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
4 déc. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 21/85 (2006.01)
G01J 3/28 (2006.01)
Priorité
EP 06405196 10.05.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/054495 09.05.2007
Publication PCT
WO2007/128832 15.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

MOUND, Michael

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.