VERFAHREN ZUR ÜBERWACHUNG EINES UNBEKANNTEN CONTAINERS ODER DER INHALTE IN EINEM VOLUMEN, ÜBERWACHUNGSSYSTEM ZUR VERWENDUNG MIT DEM VERFAHREN UND STRAHLUNGSDETEKTOR FÜR EIN SOLCHES ÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2016446 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016446
Numéro de demande
EP07724231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2027
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01V 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 06007953 18.04.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/003292 13.04.2007
Publication PCT
WO2007/121876 01.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 14 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 28 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.01.2020

  8. 16 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.03.2018

1 entrée antérieure
  1. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.