VERFAHREN ZUR ÜBERWACHUNG EINES UNBEKANNTEN CONTAINERS ODER DER INHALTE IN EINEM VOLUMEN, ÜBERWACHUNGSSYSTEM ZUR VERWENDUNG MIT DEM VERFAHREN UND STRAHLUNGSDETEKTOR FÜR EIN SOLCHES ÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2016446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2016446
- Numéro de demande
- EP07724231
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 14 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01V 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 06007953 18.04.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/003292 13.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/121876 01.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 14 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.01.2020
- 16 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.03.2018
1 entrée antérieure
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.