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Brevet européen · EP2016913 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2016913
Numéro de demande
EP07014255
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2007
Publié
21 janv. 2009
Délivré
3 mars 2010
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
//A61B 17/32 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 4 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.05.2010

  6. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Inventeur

Körner, Eberhard Dipl.-Ing

75438 Knittlingen, DE

Schmid, Franc

75248 Ölbronn-Dürrn, DE

Prestel, Stephan

76287 Rheinstetten-Mörsch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.