Endoskopisches Instrument
Brevet européen · EP2016913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2016913
- Numéro de demande
- EP07014255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2007
- Publié
- 21 janv. 2009
- Délivré
- 3 mars 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)//A61B 17/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.05.2010
- 3 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
Parties
Inventeur
Körner, Eberhard Dipl.-Ing
75438 Knittlingen, DE
Schmid, Franc
75248 Ölbronn-Dürrn, DE
Prestel, Stephan
76287 Rheinstetten-Mörsch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.