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Brevet européen · EP2018223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2018223
Numéro de demande
EP07718941
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2007
Publié
28 janv. 2009
Délivré
7 nov. 2018
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/00 (2006.01)
B05B 13/02 (2006.01)
B05B 15/18 (2018.01)
F23D 11/00 (2006.01)
F23D 11/38 (2006.01)
B22D 11/124 (2006.01)
Priorité
AU 2006902696 P 19.05.2006
AU 2006904114 P 31.07.2006
Demande PCT
PCT/AU2007/000695 21.05.2007
Publication PCT
WO2007/134389 29.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  4. 25 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.01.2019

  5. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

MORGAN, Stuart

Cheltenham, VIC 3192, AU

MORGAN, Sean

Cheltenham, VIC 3192, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.