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Brevet européen · EP2018223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2018223
- Numéro de demande
- EP07718941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2007
- Publié
- 28 janv. 2009
- Délivré
- 7 nov. 2018
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/00 (2006.01)B05B 13/02 (2006.01)B05B 15/18 (2018.01)F23D 11/00 (2006.01)F23D 11/38 (2006.01)B22D 11/124 (2006.01)
- Priorité
- AU 2006902696 P 19.05.2006AU 2006904114 P 31.07.2006
- Demande PCT
- PCT/AU2007/000695 21.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/134389 29.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 25 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2019
- 7 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
MORGAN, Stuart
Cheltenham, VIC 3192, AU
MORGAN, Sean
Cheltenham, VIC 3192, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.