MONTRE DE PLONGEE
Brevet européen · EP2018602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2018602
- Numéro de demande
- EP07720070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2007
- Publié
- 28 janv. 2009
- Délivré
- 10 mars 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04G 21/02 (2010.01)G04B 47/06 (2006.01)B63C 11/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 06008493 25.04.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000173 05.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/121597 01.11.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 mai 2012
Fusionné
- Titulaire
- Frédéric Piguet S.A., Rue des Collèges 8, 1348 Le Brassus → Blancplain SA, Le Rocher 12, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 25.05.2012
- 12 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
- 12 mai 2010
Rectifié
- Titulaire
- Piguet, Frédéric, Rue des Collèges 8, 1348 Le Brassus → Frédéric Piguet S.A., Rue des Collèges 8, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.