Spule für eine Abfalllagerungsvorrichtung
Brevet européen · EP2019042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2019042
- Numéro de demande
- EP08018125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2002
- Publié
- 28 janv. 2009
- Délivré
- 14 mars 2012
- Radié
- 12 juin 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65B 9/18 (2006.01)B65B 67/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0114312 12.06.2001
- Divisionnaire de
- EP02748973
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.06.2022
- 23 août 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sangenic International Limited, Dudley Lane, Cramlington, Northumberland NE23 7RH, Royaume-Uni → Sangenic International Limited, Mayborn House, Balliol Business Park, Newcastle upon Tyne NE12 8EW, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.08.2019
- 4 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
- 14 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Tannock, Robert William
Nottingham NG6 7FQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.