THERMISCHE REGELUNG
Brevet européen · EP2020012 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2020012
- Numéro de demande
- EP07732764
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2007
- Publié
- 4 févr. 2009
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 37/54 (2006.01)A47J 27/21 (2006.01)//H01R 13/713 (2006.01)//H01R 24/38 (2011.01)//H01R 24/68 (2011.01)
- Priorité
- GB 0609623 15.05.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001738 11.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/132204 22.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
SHERRATT, Mark
Buxton, Derbyshire SK17 6LA, GB
SWANSON, John
Buxton, Derbyshire SK17 6LA, GB
WALFORD, Mark
Wilmslow, Cheshire SK9 4AL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.