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Brevet européen · EP2020389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2020389
Numéro de demande
EP07113645
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2007
Publié
4 févr. 2009
Délivré
25 janv. 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 29/00 (2006.01)
B65G 47/84 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Inventeur

Preti, Fabrizio

I-43100, PARMA (Italy), IT

Barbieri, Massimiliano

I-43100, PARMA (Italy), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.