HYBRIDES RO-/PRO-SYSTEM
Brevet européen · EP2021586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2021586
- Numéro de demande
- EP07762127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2007
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01K 27/00 (2006.01)B01D 61/02 (2006.01)B01D 61/08 (2006.01)B01D 61/10 (2006.01)C02F 1/44 (2006.01)F03G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 747153 P 12.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/068761 11.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/134226 22.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Inventeur
STOVER, Richard L.
Oakland, California 94611, US
PIQUE, Gonzalo G.
Oakland, California 94610, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.