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Brevet européen · EP2021738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2021738
Numéro de demande
EP07725201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2007
Publié
11 févr. 2009
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/14 (2006.01)
Priorité
DE 102006025429 31.05.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/004282 14.05.2007
Publication PCT
WO2007/137694 06.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Inventeur

WOLF, Marco

76879 Hochstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.