SELBSTEXPANDIERENDE DISPLAY-EINHEIT

Brevet européen · EP2022031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2022031
Numéro de demande
EP07729684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2007
Publié
11 févr. 2009
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 1/06 (2006.01)
G09F 15/00 (2006.01)
Priorité
IE 20060411 30.05.2006
IE 20070244 05.04.2007
IE 20070279 17.04.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/055271 30.05.2007
Publication PCT
WO2007/138083 06.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

L'Hotel, François

Le Moulin à Vent, 77760 Larchant, FR

Inventeur

ARTHUR, Jonathan

Johnstown, County Kildare, IE

MCGRATH, Liam

Arklow, County Wicklow, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.