Flügelrahmen für ein Glasfenster oder eine Glastür, Blendrahmen und Fenstersystem
Brevet européen · EP2022924 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2022924
- Numéro de demande
- EP07015820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2007
- Publié
- 11 févr. 2009
- Délivré
- 3 août 2011
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/263 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 3 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Inventeur
Kölzer, Stefan
56865 Blankenrath, DE
Meeth, Alfred
54498 Piesport, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.