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Brevet européen · EP2023821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2023821
- Numéro de demande
- EP07797619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 10/00 (2006.01)A61M 1/00 (2006.01)B01L 3/00 (2006.01)A61B 1/012 (2006.01)A61B 10/02 (2006.01)
- Priorité
- US 438092 19.05.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/069358 21.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/137219 29.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
CUSHNER, Jeffrey, B.
Woodmere, NY 11598, US
KUTZYNA, Peter, M.
Exton, PA 19341, US
WOLCOTT, Kenneth, E.
Centerport, NY 11721, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.