DUFTSTOFFVORSTUFE

Brevet européen · EP2024322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2024322
Numéro de demande
EP07723758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2007
Publié
18 févr. 2009
Délivré
18 janv. 2012
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 217/08 (2006.01)
A61K 8/41 (2006.01)
C11D 3/30 (2006.01)
Priorité
EP 06380122 19.05.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/002816 29.03.2007
Publication PCT
WO2007/134666 29.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 18 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

Parties

Titulaire

KAO CORPORATION, S.A.

Puig del Tudons, 10, 08210 Barberà del Vallès, Barcelona, ES

Inventeur

BERMEJO OSÉS, María, José

E-08210 Barberà Del Vallès - Barcelona, ES

ARDERIU GIRAME, Marc

E-08210 Barberà Del Vallès - Barcelona, ES

ABE, Hiroshi

E-08210 Barberà Del Vallès - Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.