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Brevet européen · EP2024542 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2024542
- Numéro de demande
- EP07725580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2007
- Publié
- 18 févr. 2009
- Délivré
- 21 janv. 2015
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 11/00 (2006.01)D03D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006008868 U 06.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/004684 25.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/140893 13.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 21 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.