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Brevet européen · EP2024650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2024650
Numéro de demande
EP07724223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2007
Publié
18 févr. 2009
Délivré
10 juin 2020
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 21/04 (2019.01)
B01D 29/11 (2006.01)
Priorité
DE 102006026077 03.06.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/003283 13.04.2007
Publication PCT
WO2007/140840 13.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

WNUK, Ralf

66450 Bexbach/Kleinottweiler, DE

OLSCHOK, Markus

66450 Neunkirchen, DE

SAUER, Jürgen

66539 Neunkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.