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Brevet européen · EP2028958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2028958
Numéro de demande
EP07809441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2007
Publié
4 mars 2009
Délivré
13 août 2014
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23N 17/00 (2006.01)
Priorité
US 811887 P 08.06.2006
Demande PCT
PCT/US2007/013627 07.06.2007
Publication PCT
WO2007/146191 21.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Inventeur

THOM, Kelsey

Cedar Falls IA 50613, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.