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Brevet européen · EP2029656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2029656
Numéro de demande
EP07765447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 juin 2007
Publié
4 mars 2009
Délivré
17 nov. 2010
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 59/56 (2006.01)
C08G 59/62 (2006.01)
Priorité
EP 06115606 16.06.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/055965 15.06.2007
Publication PCT
WO2007/144425 21.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 5 mars 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  3. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Titulaire

Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH

Klybeckstrasse 200, 4057 Basel

Inventeur

MULLER-FRISCHINGER, Isabelle Marie

68640 Riespach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.