KAFFEEMASCHINE MIT GESTEUERTEM AUSGABESYSTEM

Brevet européen · EP2032004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2032004
Numéro de demande
EP06766306
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2006
Publié
11 mars 2009
Délivré
30 déc. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2006/000410 31.05.2006
Publication PCT
WO2007/138622 06.12.2007
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Inventeur

RANZONI, Francesco

25030 Coccaglio (Brescia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.