WENDESCHNEIDPLATTE

Brevet européen · EP2032292 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2032292
Numéro de demande
EP07734793
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2007
Publié
11 mars 2009
Délivré
20 juil. 2011
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/06 (2006.01)
B23B 27/16 (2006.01)
Priorité
DE 102006028062 12.06.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/001516 04.06.2007
Publication PCT
WO2007/144722 21.12.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 4 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.10.2011

  3. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Inventeur

MORGULIS, Rafael

21940 Karmiel, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.