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Brevet européen · EP2032292 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2032292
- Numéro de demande
- EP07734793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2007
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 20 juil. 2011
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/06 (2006.01)B23B 27/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006028062 12.06.2006
- Demande PCT
- PCT/IB2007/001516 04.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/144722 21.12.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 4 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.10.2011
- 20 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
Parties
Inventeur
MORGULIS, Rafael
21940 Karmiel, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.