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Brevet européen · EP2032347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2032347
Numéro de demande
EP07764806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 2007
Publié
11 mars 2009
Délivré
24 mars 2010
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 11/00 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
B42D 15/10 (2006.01)
Priorité
DE 102006029536 26.06.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/005552 23.06.2007
Publication PCT
WO2008/000402 03.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 24 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

  4. 24 mars 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 24.03.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.