DUFTSTOFFVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2032516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2032516
- Numéro de demande
- EP07720191
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2007
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07C 49/12 (2006.01)C07C 49/175 (2006.01)C07C 49/203 (2006.01)C07C 49/213 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)C07C 45/74 (2006.01)C07C 49/255 (2006.01)C07C 49/84 (2006.01)C07C 69/602 (2006.01)C07C 69/738 (2006.01)C07C 233/09 (2006.01)
- Priorité
- GB 0611770 15.06.2006
- Demande PCT
- PCT/CH2007/000294 13.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/143873 21.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 11 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
3 entrées antérieures
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 8 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 08.11.2012
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.