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Brevet européen · EP2033226 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2033226
- Numéro de demande
- EP07748503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2007
- Publié
- 11 mars 2009
- Délivré
- 11 juil. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01L 29/872 (2006.01)H01L 21/761 (2006.01)H01L 29/16 (2006.01)
- Priorité
- US 444106 31.05.2006
- Demande PCT
- PCT/SE2007/050342 22.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/139487 06.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 10 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 8 mai 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 08.05.2018
- 5 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 05.10.2012
1 entrée antérieure
- 11 juil. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2012
Parties
Inventeur
170 33 Solna, SE
Reston, VA 20190, US
857 50 Sundsvall, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.