Kit für Sauerstoff-Ozon-Therapie

Brevet européen · EP2033671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2033671
Numéro de demande
EP08163474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2008
Publié
11 mars 2009
Délivré
26 janv. 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/02 (2006.01)
A61M 1/30 (2006.01)
Priorité
IT MI20071727 05.09.2007
IT MI20072274 04.12.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 26 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

Parties

Titulaire

GOBBI FRATTINI, Ditta Paolo Giuseppe

Via Stelvio, 12, 23035 Sondalo (SO), IT

Inventeur

Valoti, Michele

6900, Massagno

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.