Dispositif de commande de secours et installation de fermeture, de protection solaire ou de projection comprenant un tel dispositif

Brevet européen · EP2034126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2034126
Numéro de demande
EP08163920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2008
Publié
11 mars 2009
Délivré
17 déc. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/74 (2006.01)
//E06B 9/76 (2006.01)
Priorité
FR 0757449 10.09.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

SIMU

Zone Industrielle, Arc-Les-Gray, 70100 Gray, FR

Inventeur

Bresson, Christophe

70700 Cugney, FR

Tyrode, Jérôme

70150 Marnay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.