REFLEKTIERENDE OPTISCHE SYSTEME UND IHRE HERSTELLUNG

Brevet européen · EP2035601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2035601
Numéro de demande
EP07765006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2007
Publié
18 mars 2009
Délivré
5 oct. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 1/02 (2006.01)
C25D 1/06 (2006.01)
G02B 27/18 (2006.01)
G02B 17/06 (2006.01)
Priorité
EP 06425455 30.06.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/005854 02.07.2007
Publication PCT
WO2008/000520 03.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Inventeur

NEIL, Iain Alexander

CH-6900 Massagno

BANHAM, Robert

Suffolk IP13 0DG, GB

HILL, John Earl

I-23842 Bosisio Parini, IT

VALSECCHI, Guiseppe

I-23848 Oggiono, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.