MUFFENVERBINDUNG
Brevet européen · EP2035736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2035736
- Numéro de demande
- EP07764916
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2007
- Publié
- 18 mars 2009
- Délivré
- 28 nov. 2012
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 21/03 (2006.01)F16L 21/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006031582 30.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/005729 28.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/000472 03.01.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 28 déc. 2013
Transféré
- Titulaire
- TIROLER ROHRE GmbH, Insbruckerstrasse 51, 6060 Hall in Tirol, Autriche → Duktus Rohrsysteme Wetzlar GmbH, Sophienstrasse 52-54, 35576 Wetzlar, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.12.2013
- 6 août 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Duktus S.A., Niederlassung Österreich., Innsbruckerstrasse 51, 6060 Hall in Tirol, Autriche → TIROLER ROHRE GmbH, Insbruckerstrasse 51, 6060 Hall in Tirol, Autriche
Publié dans Swissreg le 06.08.2013
- 29 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 29.11.2012
- 28 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
Parties
Inventeur
MUTSCHLECHNER, Hermann
60603 Rum, AT
MAURER, Reinhold
6020 Innsbruck, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.