NIEDRIGPROFIL-GEWEBEANKER UND GEWEBEANKERSYSTEME

Brevet européen · EP2037820 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2037820
Numéro de demande
EP07812693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 819054 P 07.07.2006
US 773933 05.07.2007
Demande PCT
PCT/US2007/072984 06.07.2007
Publication PCT
WO2008/006084 10.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

USGI Medical, Inc.

1140 Calle Cordillera, San Clemente, CA 92673, US

Inventeur

MAAHS, Tracy D.

Rancho Santa Margarita, California 92688, US

EWERS, Richard C.

Fullerton, California 92833, US

VONG, Shirley

Aliso Viejo, California 92656, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.