GRANULES OU GRANULÉS EFFERVESCENTS
Brevet européen · EP2037896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2037896
- Numéro de demande
- EP07803765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2007
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 4 mai 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/46 (2006.01)A61K 8/02 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)A61K 8/97 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0605549 21.06.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/001027 21.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/147976 27.12.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 4 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
Parties
Inventeur
DERRIEU, Guy
F-06800 Cagnes sur Mer, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.