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Brevet européen · EP2038295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2038295
- Numéro de demande
- EP07730209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2007
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 9 févr. 2011
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 1/02 (2006.01)C07K 1/00 (2006.01)C07K 1/06 (2006.01)C07K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 06116238 28.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/055988 18.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/000641 03.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 9 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2011
Parties
Inventeur
AMMANN, Thomas
CH-4132 Muttenz
GOETZOE, Stephan
CH-4132 Muttenz
THERN, Bernd
CH-4052 Basel
WELZ, Sandra
79395 Neuenburg, DE
WOLTER, Klaus-Juergen
79379 Muellheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.