MIKROOPTISCHES SICHERHEITS- UND BILDDARSTELLUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2038692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2038692
- Numéro de demande
- EP07840314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 juin 2007
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02B 27/10 (2006.01)B44F 7/00 (2006.01)B44F 1/10 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)G02B 27/12 (2006.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)
- Priorité
- US 817297 P 28.06.2006US 770592 28.06.2007
- Demande PCT
- PCT/US2007/072406 28.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/008635 17.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 7 août 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
- 7 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 07.07.2016
1 entrée antérieure
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
Princeville, HI 96722, US
Kilauea, HI 96754, US
Cumming, GA 30040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.