Feuer- und Explosionsunterdrückung

Brevet européen · EP2039396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2039396
Numéro de demande
EP08021593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2003
Publié
25 mars 2009
Délivré
17 juil. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 99/00 (2010.01)
A62C 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0207466 28.03.2002
Divisionnaire de
EP03745339
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Inventeur

Dunster, Robert George

Slough Buckinghamshire SL1 6ER, GB

Davies, Simon James

Middlesex TW18 4NT, GB

Lade, Robert James

Reading Berkshire RG1 2QW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.