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Brevet européen · EP2039435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2039435
- Numéro de demande
- EP08172532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2007
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)B65D 41/17 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20070060 18.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
Contiero, Paolo
I-15073, Castellazzo Bormida, ALESSANDRIA, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.