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Brevet européen · EP2039435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2039435
Numéro de demande
EP08172532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2007
Publié
25 mars 2009
Délivré
22 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
B65D 41/17 (2006.01)
Priorité
IT BS20070060 18.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

Contiero, Paolo

I-15073, Castellazzo Bormida, ALESSANDRIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.