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Brevet européen · EP2039466 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2039466
Numéro de demande
EP08103005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2006
Publié
25 mars 2009
Délivré
29 oct. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 23/00 (2006.01)
Priorité
US 645632 P 21.01.2005
US 89447 24.03.2005
US 334960 19.01.2006
US 757818 P 10.01.2006
Divisionnaire de
EP06719117
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Titulaire

The Black & Decker Corporation

The Black&Decker Corporation

701 East Joppa Road, TW199, Towson, MD 21286, US

Inventeur

Wall, Daniel P

Humbolt, TN 38343, US

Schnell, John W

Anderson, SC 29621, US

Weston, Jeffrey D

Jackson, TN 38305, US

Jones, Julie Lynn

Jackson, TN 38305, US

Carroll, Craig

Milan, TN 38358, US

Leasure, Jeremy D

Jackson, TN 38305, US

Nichols, James P

Jackson, TN 38301, US

Mooty, Thomas A

Greenwood, MS 38930, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.