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Brevet européen · EP2040532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2040532
Numéro de demande
EP06780135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2006
Publié
1 avr. 2009
Délivré
6 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 25/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2006/052473 19.07.2006
Publication PCT
WO2008/010026 24.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 6 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

Parties

Inventeur

SOCOLSKY, Estaban Ariel

85420 D.N. Hanegev, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.