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Brevet européen · EP2042791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2042791
Numéro de demande
EP07018883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2007
Publié
1 avr. 2009
Délivré
16 juin 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 16 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2010

Parties

Inventeur

Lange, Lutz

58511 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.