Bussysteme und Rekonfigurationsverfahren

Brevet européen · EP2043000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2043000
Numéro de demande
EP08009003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2003
Publié
1 avr. 2009
Délivré
21 déc. 2011
Radié
29 févr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 15/80 (2006.01)
G06F 9/30 (2006.01)
G06F 15/78 (2006.01)
G06F 15/173 (2006.01)
G06F 13/40 (2006.01)
Priorité
DE 10206857 18.02.2002
DE 10240000 27.08.2002
Divisionnaire de
EP03709624
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

  2. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Titulaire

Richter, Thomas

04703 Bockelwitz, DE

Krass, Maren

8044 Zürich

Inventeur

Vorbach, Martin

67360 Lingenfeld, DE

Baumgarte, Volker

80803 München, DE

Ehlers, Gerd

8560 Grassbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.