ZUSATZSTOFF AUF ÖLBASIS FÜR EIN GETRÄNK
Brevet européen · EP2043450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2043450
- Numéro de demande
- EP07747537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 27 juin 2012
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 11/02 (2006.01)A23L 1/19 (2006.01)A23L 2/39 (2006.01)A23G 1/56 (2006.01)A23L 1/40 (2006.01)
- Priorité
- NL 1032076 28.06.2006
- Demande PCT
- PCT/NL2007/050315 28.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/002139 03.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 31 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 31.07.2012
- 27 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.06.2012
Parties
Inventeur
RIEGMAN, Edwin, Aart
NL-8375 HE Oldemarkt, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.