ENERGIEVERSORGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2043543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2043543
- Numéro de demande
- EP07810483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 21 août 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 18/18 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 831056 P 14.07.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/016082 16.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/008545 17.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 21 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
LEE, Fred, T.
Madison, WI 53711, US
VAN DER WEIDE, Daniel, Warren
Verona, WI 53593, US
LAESEKE, Paul, F.
Madison, WI 53705, US
BRACE, Christopher, Lee
Madison, WI 53705, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.