TABLETTE MULTICOUCHE À COUCHES DE FRAGMENTATION
Brevet européen · EP2044189 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2044189
- Numéro de demande
- EP07803874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 12 févr. 2014
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/04 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C11D 3/22 (2006.01)C11D 3/02 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61L 2/232 (2006.01)
- Priorité
- FR 0606552 18.07.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/001214 16.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/009804 24.01.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 12 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.02.2014
Parties
Inventeur
RUBINSTENN, Gilles
75005 Paris, FR
JEANTET, Christine
42160 Andrezieux Boutheon, FR
MATHIEU, Catherine
43000 Le Puy en Velay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.