Trittplattenvorrichtung

Brevet européen · EP2044916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2044916
Numéro de demande
EP08165613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 oct. 2008
Publié
8 avr. 2009
Délivré
20 juin 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 3/06 (2006.01)
B60P 1/43 (2006.01)
B60R 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 202007013970 U 05.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Inventeur

Böde, Ralf

34590, Wabern, DE

Grimm, Holger

36280, Oberaula, DE

Kircher, Werner

34292, Ahnatal-Heckershausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.