Trittplattenvorrichtung
Brevet européen · EP2044916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2044916
- Numéro de demande
- EP08165613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 1 oct. 2008
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 3/06 (2006.01)B60P 1/43 (2006.01)B60R 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007013970 U 05.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
Böde, Ralf
34590, Wabern, DE
Grimm, Holger
36280, Oberaula, DE
Kircher, Werner
34292, Ahnatal-Heckershausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.