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Brevet européen · EP2045198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2045198
- Numéro de demande
- EP08253228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2008
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 23/44 (2006.01)B65G 39/16 (2006.01)
- Priorité
- US 867344 04.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Inventeur
Ricciardi Sr., Ronald J.
Woodcliff Lake, New Jersey 07677, US
Landry, Marc S.
Vernon, New Jersey 07462, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.