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Brevet européen · EP2045198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2045198
Numéro de demande
EP08253228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2008
Publié
8 avr. 2009
Délivré
2 janv. 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 23/44 (2006.01)
B65G 39/16 (2006.01)
Priorité
US 867344 04.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

Ricciardi Sr., Ronald J.

Woodcliff Lake, New Jersey 07677, US

Landry, Marc S.

Vernon, New Jersey 07462, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.