Ablaufgarnitur mit integriertem Überlauf
Brevet européen · EP2045403 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2045403
- Numéro de demande
- EP07405295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 28 mars 2012
- Radié
- 24 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/232 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 28 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
- 28 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.03.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.