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Brevet européen · EP2046833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2046833
Numéro de demande
EP07840408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
21 août 2013
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C07K 16/18 (2006.01)
Priorité
EP 06014730 14.07.2006
EP 06020765 02.10.2006
US 943289 P 11.06.2007
US 943499 P 12.06.2007
Demande PCT
PCT/US2007/073504 13.07.2007
Publication PCT
WO2008/011348 24.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 23 nov. 2013

    Adresse modifiée

    Titulaire
    AC Immune S.A., EPFL-PSE Building B, 1015 Lausanne, Genentech, Inc., 1 DNA Way, South San Francisco CA 94080-4990, Etats-Unis d'Amérique → Genentech, Inc., 1 DNA Way, South San Francisco CA 94080-4990, Etats-Unis d'Amérique, AC Immune S.A., EPFL Innovation Park, Building B, 1015 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 23.11.2013

  6. 23 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  7. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.