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Brevet européen · EP2047198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2047198
- Numéro de demande
- EP08759324
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2008
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 26 oct. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 1/03 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)F28F 1/12 (2006.01)F28F 3/02 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007033177 17.07.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/005065 24.06.2008
- Publication PCT
- WO2009/010155 22.01.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 26 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
Parties
Inventeur
OPFERKUCH, Frank
72669 Unterensingen, DE
BÖBEL, Jan
72768 Reutlingen, DE
FEZER, Axel
70499 Stuttgart, DE
MOHRLOK, Klaus
72667 Schlaitdorf, DE
SCHÄFFER, Ulrich
70794 Filderstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.